SUSPENSION
Brevet européen · EP3552872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552872
- Numéro de demande
- EP17877726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/50 (2006.01)F16F 15/02 (2006.01)F16F 15/03 (2006.01)B60N 2/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016239921 09.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/044103 07.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/105713 14.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
OSHIMO, Hiroki
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
FUJITA, Etsunori
Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.