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Brevet européen · EP3552922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552922
Numéro de demande
EP16923568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
16 oct. 2019
Délivré
17 août 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 7/00 (2006.01)
Priorité
CN 201611113538 06.12.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/111257 21.12.2016
Publication PCT
WO2018/103140 14.06.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

FANG, Sa

Kunshan Jiangsu 215331, CN

HU, Kouzhen

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.