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Brevet européen · EP3552931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552931
Numéro de demande
EP19161269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62D 55/28 (2006.01)
Priorité
AT 502372018 21.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 29 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 2 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Hettegger, Rupert

5611 Grossari, AT

Inventeur

Hettegger, Rupert

5611 Grossari, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.