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Brevet européen · EP3552956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3552956
Numéro de demande
EP19175541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
16 oct. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 13/28 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
F16H 25/24 (2006.01)
F15B 15/26 (2006.01)
F02K 1/76 (2006.01)
Priorité
US 98304210 31.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Woodward HRT, Inc.

25200 W. Rye Canyon Road, Santa Clarita, CA 91355, US

Inventeur

KOPECEK, Joseph Thomas

Duarte, CA 91010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.