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Brevet européen · EP3553022 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553022
Numéro de demande
EP19167124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B67C 3/28 (2006.01)
Priorité
IT 201800004468 13.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Acmi Beverage S.p.a.

Via Enzo Ferrari 1, 43058 Sorbolo (Parma), IT

Inventeur

MASSARI, Mirco

43126 PARMA, IT

MARCHESI, Luigi

43044 COLLECCHIO PR, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.