HYDROXYMETHYLPHOSPHONAT, POLYURETHANSCHAUMBILDENDE ZUSAMMENSETZUNGEN, POLYURETHANSCHAUM UND DARAUS HERGESTELLTE ARTIKEL
Brevet européen · EP3553068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3553068
- Numéro de demande
- EP19177883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2013
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 14 févr. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07F 9/40 (2006.01)C08K 5/5333 (2006.01)
- Priorité
- US 201261715030 P 17.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
WEIL, Edward
Copley, Ohio 44321, US
FRANCISCO, Gerardo
Orangeburg, New York 10962, US
STOWELL, Jeffrey, K.
Wingdale, New York 12594, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.