ÉLÉMENT DE CONSTRUCTION ET CONSTRUCTION COMPORTANT UN TEL ÉLÉMENT
Brevet européen · EP3553244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3553244
- Numéro de demande
- EP19164876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2019
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04C 2/22 (2006.01)E04C 2/20 (2006.01)E04C 2/38 (2006.01)E04B 2/86 (2006.01)E04B 1/80 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853076 09.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 25 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
DESTOUCHES, Laurent
37390 METTRAY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.