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Brevet européen · EP3553339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553339
Numéro de demande
EP17877722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
26 oct. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/02 (2006.01)
F16D 55/228 (2006.01)
Priorité
JP 2016239006 09.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/044005 07.12.2017
Publication PCT
WO2018/105694 14.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

MORIO Takefumi

Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.