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Brevet européen · EP3553413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3553413
- Numéro de demande
- EP19165508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2015
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F24H 15/132 (2022.01)F24H 15/25 (2022.01)F24H 15/37 (2022.01)F24H 9/20 (2022.01)G01K 1/14 (2021.01)H05B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15173012 19.06.2015EP 14173711 24.06.2014
- Divisionnaire de
- EP15173461
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
TEUFL, Gernot
5400 HALLEIN, AT
WEBER, Gerhard
5141 MOOSDORF, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.