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Brevet européen · EP3553413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553413
Numéro de demande
EP19165508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2015
Publié
16 oct. 2019
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F24H 15/132 (2022.01)
F24H 15/25 (2022.01)
F24H 15/37 (2022.01)
F24H 9/20 (2022.01)
G01K 1/14 (2021.01)
H05B 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 15173012 19.06.2015
EP 14173711 24.06.2014
Divisionnaire de
EP15173461
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

TEUFL, Gernot

5400 HALLEIN, AT

WEBER, Gerhard

5141 MOOSDORF, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.