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Brevet européen · EP3553451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553451
Numéro de demande
EP19173170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2014
Publié
16 oct. 2019
Délivré
16 mars 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/013 (2006.01)
F28D 7/08 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
F28D 7/04 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
F28F 17/00 (2006.01)
F28F 19/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 201318098 11.10.2013
GB 201318099 11.10.2013
GB 201318100 11.10.2013
GB 201318107 11.10.2013
GB 201318109 11.10.2013
US 201414296603 05.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

BOND, Alan

Abingdon, OX14 3DB, GB

VARVILL, Richard

Abingdon, OX14 3DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.