SCHLITZABDECKUNG MIT VORGESCHLITZTER MEMBRAN

Brevet européen · EP3553458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553458
Numéro de demande
EP19167906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
24 juin 2020
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 10/14 (2006.01)
Priorité
US 201815950771 11.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Simmonds Precision Products, Inc.

100 Panton Road, Vergennes, VT 05491, US

Inventeur

Buttolph, Martin Edwy

Middlebury, VT 05753, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.