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Brevet européen · EP3553475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553475
Numéro de demande
EP19168524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
US 201862655344 P 10.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, IP Attorneys & Services, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  7. 22 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, IP Attorneys & Services, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.11.2022

  8. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.