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Brevet européen · EP3553485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3553485
- Numéro de demande
- EP17879378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 3/10 (2006.01)G01L 1/22 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016237778 07.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/035633 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/105209 14.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Takashi
Sano-shi Tochigi 327-0104, JP
IKEDA, Takao
Sano-shi Tochigi 327-0104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.