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Brevet européen · EP3553561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553561
Numéro de demande
EP19171210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2012
Publié
16 oct. 2019
Délivré
24 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 15/89 (2006.01)
G01B 17/06 (2006.01)
G01N 29/26 (2006.01)
G01N 29/44 (2006.01)
G01N 29/22 (2006.01)
G01N 29/265 (2006.01)
G01N 29/28 (2006.01)
Priorité
US 201161539208 P 26.09.2011
US 201161546217 P 12.10.2011
Divisionnaire de
EP12836517
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Ontario Power Generation Inc.

700 University Avenue, Toronto, Ontario M5G 1X6, CA

Inventeur

SAKUTA, Alexander

Toronto, Ontario M8Z 3V8, CA

CHEN, Zhenxiang

Woodbridge, Ontario L4L 6H6, CA

MADILL, Matt

Etobicoke, Ontario M9W 2H6, CA

WONG, Cheng Chuen Benedict

Richmond Hill, Ontario L4B 4H2, CA

HONG, Andrew

Toronto, Ontario M1C 1T8, CA

PRESTON, Scott

Toronto, Ontario M6K 3S2, CA

TEN GROTENHUIS, Raymond

Toronto, Ontario M6S 3X5, CA

SHOKRALLA, Shaddy

Toronto, Ontario M1P 5E4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.