ELEKTRONISCHES MODUL

Brevet européen · EP3553563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553563
Numéro de demande
EP18305439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2018
Publié
16 oct. 2019
Délivré
16 juin 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/04 (2020.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Research & Development) Limited

Atlas House Third Avenue Globe Park Marlow, Buckinghamshire SL7 1EY, GB

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

12, rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

SAUGIER, Eric

38190 Froges, FR

DUFFY, Roy

Edinburgh, EH14 5NF, GB

HALLIDAY, William

Edinburgh, EH12 8EX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.