LESEVORRICHTUNG UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3553699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553699
Numéro de demande
EP19168387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2019
Publié
16 oct. 2019
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06V 10/75 (2022.01)
G06V 20/52 (2022.01)
Priorité
JP 2018076945 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku Tokyo, JP

Inventeur

Miyakoshi, Hidehiko

Tokyo, 141-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.