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Brevet européen · EP3553734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553734
Numéro de demande
EP17878151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 50/10 (2012.01)
A63F 13/213 (2014.01)
A63F 13/216 (2014.01)
A63F 13/30 (2014.01)
A63F 13/65 (2014.01)
A63F 13/69 (2014.01)
Priorité
JP 2016238833 08.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/043422 04.12.2017
Publication PCT
WO2018/105544 14.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

INOKO, Toshiyuki

Tokyo 101-0052, JP

TAKIZAWA, Hiroki

Tokyo 101-0052, JP

SAKASHITA, Wataru

Tokyo 101-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.