SYSTEM ZUR DATENÜBERTRAGUNG
Brevet européen · EP3553787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3553787
- Numéro de demande
- EP19168892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G16H 40/63 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 10/60 (2018.01)
- Priorité
- DE 102018002997 12.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Schwaibold, Matthias
76228 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.