AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT EXTERNER KARTUSCHE
Brevet européen · EP3554293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3554293
- Numéro de demande
- EP17816652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 3 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)
- Priorité
- EP 16205104 19.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081931 07.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114380 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 3 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.06.2021
- 3 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
Parties
Inventeur
REEVELL, Tony
London EC2A 4NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.