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Brevet européen · EP3554300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3554300
Numéro de demande
EP17825707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 1/04 (2006.01)
A43B 23/02 (2006.01)
A43B 23/04 (2006.01)
D04B 1/26 (2006.01)
Priorité
US 201615382001 16.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/066277 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/112129 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

The North Face Apparel Corp.

200 Hanby Building 3411 Silverside Road, Wilmington, DE 19810, US

Inventeur

LY, John

Oakland, California 94605, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.