AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT FLÜSSIGKEITSSENSOR
Brevet européen · EP3554601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3554601
- Numéro de demande
- EP17800826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/48 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16204851 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079408 16.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/108430 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 14 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
Ashley Down Bristol BS7 9QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.