BRANDBEKÄMPFUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3554651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3554651
- Numéro de demande
- EP17829416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 37/00 (2006.01)A62C 37/36 (2006.01)A62C 37/50 (2006.01)A62C 3/00 (2006.01)A62C 3/07 (2006.01)A62C 35/00 (2006.01)A62C 35/13 (2006.01)A62C 35/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201615382322 16.12.2016US 201662435636 P 16.12.2016US 201615382391 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/066757 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/112385 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
MOFFA, Anthony, Philip
Northborough, MA 01532, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.