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Brevet européen · EP3554758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3554758
Numéro de demande
EP17822594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
25 sept. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 35/02 (2006.01)
B23K 35/30 (2006.01)
C22C 38/44 (2006.01)
C22C 38/54 (2006.01)
C22C 38/58 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
Priorité
SE 1651661 16.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/082227 11.12.2017
Publication PCT
WO2018/108815 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Swep International AB

SWEP International AB

P.O. Box 105, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

DAHLBERG, Tomas

254 50 Helsingborg, SE

BORNEGÅRD, Niclas

237 36 Bjärred, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.