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Brevet européen · EP3554771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3554771
Numéro de demande
EP17823322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 9/12 (2006.01)
B25J 17/02 (2006.01)
B62D 57/032 (2006.01)
Priorité
US 201615380561 15.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/066212 13.12.2017
Publication PCT
WO2018/112102 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

POTTER, Steven, D.

Waltham, MA 02451, US

JACKOWSKI, Zachary, John

Waltham, MA 02451, US

YOUNG, Adam

Waltham, MA 02451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.