SCHIENENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3554916 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3554916
Numéro de demande
EP18717594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2018
Publié
23 oct. 2019
Délivré
29 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B61D 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017109089 27.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/059312 11.04.2018
Publication PCT
WO2018/197216 01.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 5 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  8. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Bombardier Transportation GmbH

Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

FRENKE, Daniel

34128 Kassel, DE

KREILE, Markus

34277 Fuldabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.