WÄSSRIGE POLYESTERDISPERSIONEN, ARTIKEL MIT AUS SOLCHEN WÄSSRIGEN POLYESTERDISPERSIONEN GEFORMTER BESCHICHTUNG UND VERFAHREN ZUR BESCHICHTUNG
Brevet européen · EP3554955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3554955
- Numéro de demande
- EP17832423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 25/14 (2006.01)C08J 3/05 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C09D 167/06 (2006.01)C08G 63/54 (2006.01)C08G 63/181 (2006.01)
- Priorité
- US 201662436112 P 19.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/067072 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/118802 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
RIAZZI, Arthur
Harrison City PA 15636, US
O'BRIEN, Robert M.
Monongahela PA 15063, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.