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Brevet européen · EP3555103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3555103
Numéro de demande
EP17825447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 495/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201662434549 P 15.12.2016
EP 17150502 06.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/082826 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/109088 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Inventeur

ANGIBAUD, Patrick, René

92787 Issy-les Moulineaux Cedex 9, FR

QUEROLLE, Olivier, Alexis, Georges

92787 Issy-les Moulineaux Cedex 9, FR

PILATTE, Isabelle, Noëlle, Constance

92787 Issy-les Moulineaux Cedex 9, FR

PATRICK, Aaron, Nathaniel

Raritan, NJ 08869, US

HERKERT, Barbara

2340 Beerse, BE

PANDE, Vineet

2340 Beerse, BE

KROSKY, Daniel, Jason

Raritan, New Jersey 08869, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.