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Brevet européen · EP3555103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555103
- Numéro de demande
- EP17825447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662434549 P 15.12.2016EP 17150502 06.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082826 14.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/109088 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
92787 Issy-les Moulineaux Cedex 9, FR
92787 Issy-les Moulineaux Cedex 9, FR
92787 Issy-les Moulineaux Cedex 9, FR
Raritan, NJ 08869, US
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
Raritan, New Jersey 08869, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.