MÉTHODE DE BROYAGE DE MATIÈRE MINÉRALE
Brevet européen · EP3555152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555152
- Numéro de demande
- EP17822421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/06 (2006.01)C08F 120/06 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)D21H 19/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1662582 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053571 14.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/109400 21.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
MAGNY, Benoît
69270 Cailloux sur Fontaines, FR
CHAMPAGNE, Clémentine
69300 Caluire-et-Cuire, FR
JACQUEMET, Christian
69005 Lyon, FR
SUAU, Jean-Marc
69480 Lucenay, FR
MONGOIN, Jacques
69650 Quincieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.