MATÉRIAU POLYMÉRIQUE BIODÉGRADABLE ET BIOSOURCÉ

Brevet européen · EP3555209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3555209
Numéro de demande
EP17811609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
7 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
FR 1662369 13.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/082375 12.12.2017
Publication PCT
WO2018/108881 21.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

Université Jean Monnet Saint-Étienne

Université Jean Monnet Saint Etienne

10 rue Trèfilerie, 42100 Saint Etienne, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

LIVI, Sébastien

69100 Villeurbanne, FR

GERARD, Jean-François

69500 Bron, FR

DUCHET-RUMEAU, Jannick

01600 Sainte Euphemie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.