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Brevet européen · EP3555255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555255
- Numéro de demande
- EP17793644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/29 (2006.01)C11D 1/06 (2006.01)C11D 1/37 (2006.01)C11D 1/83 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16204322 15.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078016 02.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/108382 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
BATCHELOR, Stephen, Norman
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.