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Brevet européen · EP3555255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3555255
Numéro de demande
EP17793644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
24 juin 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/29 (2006.01)
C11D 1/06 (2006.01)
C11D 1/37 (2006.01)
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 16204322 15.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078016 02.11.2017
Publication PCT
WO2018/108382 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

BATCHELOR, Stephen, Norman

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.