VERBESSERTE KUNSTSTOFFABBAUENDE PROTEASEN
Brevet européen · EP3555281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555281
- Numéro de demande
- EP17825471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/64 (2006.01)C08J 11/10 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)
- Priorité
- EP 16306702 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083091 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/109183 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
MARTY, Alain
63100 Clermont-Ferrand, FR
DUQUESNE, Sophie
63100 Clermont-Ferrand, FR
GUICHERD, Marie
63100 Clermont-Ferrand, FR
VUILLEMIN, Marlène
63100 Clermont-Ferrand, DK
BEN KHALED, Maher
63100 Clermont-Ferrand, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.