RIGOLENHALBELEMENT
Brevet européen · EP3555383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555383
- Numéro de demande
- EP17828651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016107114 U 19.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001417 12.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114039 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
BAUMANN, Warnfried
91315 Höchstadt/Aisch, DE
MERGNER, Fabian
91096 Möhrendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.