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Brevet européen · EP3555431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3555431
Numéro de demande
EP17808887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
2 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 7/22 (2006.01)
B01D 45/16 (2006.01)
B01D 45/08 (2006.01)
Priorité
US 201615382146 16.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/081256 01.12.2017
Publication PCT
WO2018/108589 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.