PROCEDE DE DETECTION DE GIVRAGE ET DE DEGIVRAGE

Brevet européen · EP3555465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3555465
Numéro de demande
EP17825168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
23 sept. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 80/40 (2016.01)
Priorité
FR 1662353 13.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/082647 13.12.2017
Publication PCT
WO2018/109016 21.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Electricité de France

75008 Paris, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

61, Avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, FR

Inventeur

TAILLADE, Frédéric

92140 Clamart, FR

SCHMITT, Françoise

75018 Paris, FR

DAOUT, Franck

92800 Puteaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.