ZYLINDER-KOLBEN-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3555501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555501
- Numéro de demande
- EP18705329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 1/00 (2006.01)F16J 10/04 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017000857 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052330 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/141762 09.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
LAVERGNE, Hans-Peter
87779 Trunkelsberg, DE
STAIMER, Anton
87727 Babenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.