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Brevet européen · EP3555526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555526
- Numéro de demande
- EP17829092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23L 7/00 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F23D 14/32 (2006.01)F23D 14/84 (2006.01)C21C 5/46 (2006.01)F23D 14/74 (2006.01)
- Priorité
- US 201662435983 P 19.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/066961 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/118752 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
CATES, Larry E.
Brownsburg, IN 46112, US
DAMSTEDT, Bradley D.
Williamsville NY 14221, US
CATES, Jesse E.
Brownsburg IN 46112, US
BIELEC, Bryan R.
Hamburg NY 14075, US
JAMPANI, Megha
Depew NY 14043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.