COMPOSANT HORLOGER À PIVOT FLEXIBLE
Brevet européen · EP3555708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555708
- Numéro de demande
- EP17809039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16204655 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/057209 17.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/109584 21.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 9 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.03.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
CHABLOZ, David
74700 Sallanches, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.