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Brevet européen · EP3555868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555868
- Numéro de demande
- EP17881598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 11/16 (2006.01)G07F 11/10 (2006.01)G07F 11/28 (2006.01)G07F 11/30 (2006.01)G07F 11/38 (2006.01)G07F 11/42 (2006.01)G07F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615382042 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/062215 17.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/111493 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
MIHAILA, Marius
500152 Brasov, RO
SMITKO, Andrei
RO Brasov, RO
BUTNARU, Ovidiu
500152 Brasov, RO
IOV, Claudiu
500152 Brasov, RO
LI, Xuejun
Purchase, New York 10577, US
SANDOR, Jozsef
500152 Brasov, RO
JAFA, Emad
Purchase, New York 10577, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.