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Brevet européen · EP3556597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3556597
Numéro de demande
EP18168089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2018
Publié
23 oct. 2019
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01R 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 nov. 2022

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Bruggerstrasse 66, 5400 Baden → ABB E-mobility B.V., Heertjeslaan 6, 2629JG Delft, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  7. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

ABB E-mobility B.V.

Heertjeslaan 6, 2629JG Delft, NL

Inventeur

Bortolato, Matteo

8048 Zürich

Zoon, Wiebe

2623 NM Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.