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Brevet européen · EP3556710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3556710
Numéro de demande
EP19153039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
11 janv. 2023
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/04 (2006.01)
B66C 13/18 (2006.01)
B66C 13/40 (2006.01)
B66C 13/46 (2006.01)
Priorité
IT 201800004717 19.04.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

FASSI GRU S.p.A.

Via Roma, 110, 24021 Albino, BG, IT

Inventeur

SIGNORI, Roberto

24021 Albino, IT

MAFFEIS, Ivan

24040 Stezzano, IT

CERESOLI, Rossano

24020 Ranica, IT

BIROLINI, Valentino

24020 Cene, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.