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Brevet européen · EP3556849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3556849
- Numéro de demande
- EP17881706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01N 1/125 (2025.01)C12N 1/04 (2006.01)C12N 5/0775 (2010.01)
- Priorité
- JP 2016242200 14.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/040272 08.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/110159 21.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Masuhiro
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
WATANABE, Natsuki
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
FUJITA, Yasutaka
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
WADA, Tamaki
Naruto-shi Tokushima 772-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.