TECHNISCHE FISCHSCHLEUSE

Brevet européen · EP3556941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3556941
Numéro de demande
EP19170237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02B 8/08 (2006.01)
Priorité
NL 2020791 19.04.2018
NL 2022036 21.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 24 sept. 2026

    Transféré

    Titulaire
    J.J. van Boxel Holding B.V., Sleeuwijksedijk 30, 4251 XB Werkendam, Pays-Bas → Vislift B.V., Gompenstraat 33, 5145 RM Waalwijk, Pays-Bas
    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  3. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  4. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  8. 8 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

1 entrée antérieure
  1. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

Vislift B.V.

Gompenstraat 33, 5145 RM Waalwijk, NL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

van Boxel, Jan Jacobus

4251 XB Werkendam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.