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Brevet européen · EP3556945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3556945
Numéro de demande
EP19157735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
17 févr. 2021
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/96 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 11/17 (2006.01)
Priorité
JP 2018058940 26.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

OKA, Daisuke

Shiga 528-0061, JP

NAKAMURA, Natsuki

Shiga 528-0061, JP

TAKEBAYASHI, Yoshifumi

Shiga 528-0061, JP

YOSHIDA, Hajime

Shiga 528-0061, JP

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