PAROI A ABSORBEUR DYNAMIQUE

Brevet européen · EP3556955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3556955
Numéro de demande
EP19305499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
15 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E04B 1/82 (2006.01)
G10K 11/172 (2006.01)
E04C 2/52 (2006.01)
E04B 2/74 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
F16F 7/104 (2006.01)
C04B 11/00 (2006.01)
E04B 1/84 (2006.01)
F16F 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 1853392 18.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  6. 25 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.08.2022

  7. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN ISOVER

92400 Courbevoie, FR

SAINT-GOBAIN PLACO

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SOURCIS, Benjamin

75012 PARIS, FR

LEROY, Pierre

60370 Saint Felix, FR

HEULIN, Yoann

93200 SAINT DENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.