VERSCHLUSS
Brevet européen · EP3556973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3556973
- Numéro de demande
- EP19168748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2019
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E05B 35/00 (2006.01)E05B 63/04 (2006.01)E05C 3/04 (2006.01)E05B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018109593 20.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
Backhaus, Michael
44388 Dortmund, DE
Iftikhar, Muhammad Tayyab
42551 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.