KETTEN-VERSCHLUSSGLIED

Brevet européen · EP3557094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557094
Numéro de demande
EP19000236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
23 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 202016004662 U 01.08.2016
DE 102017006618 12.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  2. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

SRAM Deutschland GmbH

Romstraße 1, 97424 Schweinfurt, DE

Inventeur

Nunes dos Santos, Pedro Miguel

3040-87 Coimbra, PT

da Silva Ribeiro, Bruno Miguel Ferreira

3700-454 Arrifara, Aveiro, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.