VENTILSITZ UND VENTILSTRUKTUR
Brevet européen · EP3557099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3557099
- Numéro de demande
- EP16924198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2016
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 53/10 (2006.01)F04B 53/06 (2006.01)F04B 13/00 (2006.01)F04B 43/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/087053 13.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/109839 21.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
OGAWA Yoshio
Sayama-shi Saitama 350-1328, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.