MODULARES VENTIL MIT O-RING-VENTILSITZ

Brevet européen · EP3557100 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557100
Numéro de demande
EP19169248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16K 1/46 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
US 201815954815 17.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 22 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.11.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

MAC Valves, Inc.

30569 Beck Road, Wixom, Michigan 48393, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LANDACRE, Brett

Bloomfield Hills, MI 48304, US

NEFF, Matthew

Birmingham, MI 48009, US

SIMMONDS, Jeffrey

Commerce Township, MI 48382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.