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Brevet européen · EP3557113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557113
Numéro de demande
EP18168556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2018
Publié
23 oct. 2019
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16P 3/08 (2006.01)
H01H 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

Siefert, Timo

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Joos, Melissa

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Hahn, Frederic

40724 Hilden, DE

Zeiler, Gerd

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.