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Brevet européen · EP3557295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3557295
Numéro de demande
EP17881851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G02B 6/36 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
JP 2016244527 16.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/028296 03.08.2017
Publication PCT
WO2018/109977 21.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Industries, Ltd

Sumitomo Electric Industries, Ltd.

5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

MATSUSHITA, Naoki

Yokohama-shi, Kanagawa 244-8588, JP

NAKANISHI, Tetsuya

Yokohama-shi, Kanagawa 244-8588, JP

TARU, Toshiki

Yokohama-shi, Kanagawa 244-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.